Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIESEL CLEAN
Mr SAVOYAT Michel

Numéro de dépôt :
96614329
Date de dépôt :
01/03/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/2006

Présentation de la marque DIESEL CLEAN

Déposée le 1 mars 1996 par monsieur SAVOYAT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIESEL CLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est monsieur SAVOYAT Michel domicilié(e) 'La Tuque', 47180 MEILHAN SUR GARONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SAVOYAT Michel - France.

La marque DIESEL CLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614329.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIESEL CLEAN est expirée depuis le 1 mars 2006.

SAVOYAT Michel a également déposé les autres marques suivantes : CAI , DIESEL NET , TEFLOIL , ADDITEC


Mr SAVOYAT Michel - 'La Tuque', 47180 MEILHAN SUR GARONNE - France


Monsieur SAVOYAT Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Produits chimiques destines à l'industrie Huiles et graisses industrielles lubrifiants

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.